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 Thème

 Méthodes et Outils

 Titre

 Contrôle de conformité des processus internes

 Animateur

 David SENTIS (SIEMENS)

De nombreuses affaires de corruption, fraudes, malversations, conflits d'intérêts, … ont défrayé la chronique et amené les entreprises, en particulier le système bancaire, à considérer ce type de risque comme très important, car il perturbe grandement le déroulement normal des processus métier, empêche d’atteindre les objectifs fixés et peut entraîner des sanctions judiciaires, administratives, financières ou disciplinaires, des pertes financières significatives ou des atteintes à leur réputation.

Les entreprises ont donc cherché à mettre en place des parades et des mécanismes de prévention afin d’éviter la concrétisation de ces risques très pénalisants. En outre, l’expérience a permis de constater que cette prévention aboutit à l’amélioration des conditions de production (grâce à la rationalisation des processus), de la qualité et que la réputation éthique d'une entreprise est désormais un facteur différenciant sur de nombreux marchés.

Le contexte actuel devient donc favorable à une prise de conscience de la nécessité de disposer d’une fonction de conformité afin d’identifier, d’évaluer, de contrôler ces risques de non-conformité inhérents à toute organisation et d'en informer le personnel non seulement en rédigeant des chartes d’éthique mais aussi au cours de réunions.

OBJECTIF

L’IMdR dont la vocation est d’aider les organisations à adopter des démarches préventives lance une réflexion sur la pertinence de la fonction de contrôle de conformité (ou fonction compliance) ainsi que sur les modalités de mise en œuvre de cette fonction en ce qui concerne les activités d’investissement (projets, …) et de passation de marchés (sous-traitance, achats, …).

AMBITION

Ce GTR a aussi l'ambition de :

             sensibiliser les entreprises sur certaines de leurs fragilités en matière de fraude et de malveillance,
             favoriser les relations entre des secteurs partageant les mêmes préoccupations,
             créer une dynamique de cohérence et de cohésion au sein des organisations,

PROGRAMME DE TRAVAIL

Etat de l'art des pratiques en termes de contrôle de conformité,

              Intérêt technique, de notoriété et d’éthique pour les organisations,
              Application aux fonctions achats en matière d’investissements et de passation de marchés divers,
              Veille sur les évolutions de cette fonction de compliance

Des compléments pourront être étudiés en fonction des demandes exprimées par les participants.

PRODUITS

Les produits attendus sont les suivants :

             Document de synthèse sur les pratiques industrielles,
             Guide pour la mise en place d’une fonction de compliance,
             Proposition d’une journée d’études sur le fonctionnement des activités de compliance,
             Proposition d’un projet IMd.

Ce groupe de travail, ouvert aux adhérents de l’IMdR, vous intéresse certainement. Prenez alors contact avec David SENTIS (david.sentis@siemens.com Tél : 01 49 65 71 89) ou avec Jean-Pierre PETIT (imdr@orange.fr Tél : 01 45 36 42 10).


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